Conditions Générales d'Utilisation
Mise à jour : 14 Février 2024
Bienvenue sur TRIMIX-TRIANGLES ! Les présentes Conditions d'Utilisation encadrent l'usage du site web TRIMIX-TRIANGLES, incluant l'ensemble des pages, contenus, fonctionnalités et services proposés. Nous vous invitons à lire attentivement ce document avant toute utilisation du Site.
En naviguant sur le Site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par l'intégralité des termes et conditions ci-après. Si vous n'acceptez pas ces dispositions, veuillez ne pas utiliser le Site.
1 Adhésion aux Conditions
En utilisant le Site TRIMIX-TRIANGLES, vous reconnaissez avoir pris connaissance, compris et accepté d'être lié par le présent Contrat. TRIMIX-TRIANGLES se réserve la possibilité de modifier, actualiser ou réviser ces conditions à tout moment. La poursuite de votre utilisation du Site après de telles modifications vaudra acceptation des nouvelles dispositions.
2 Utilisation du Service
Vous vous engagez à utiliser le Site TRIMIX-TRIANGLES dans le respect de la législation en vigueur. Vous assumez l'entière responsabilité de toute activité découlant de votre utilisation du Site. TRIMIX-TRIANGLES se réserve le droit, à sa seule discrétion, de résilier ou suspendre votre accès au Site pour tout motif, notamment en cas de non-respect du présent Contrat.
3 Droits de Propriété Intellectuelle
Le Site TRIMIX-TRIANGLES ainsi que son contenu original, ses fonctionnalités et ses caractéristiques sont la propriété exclusive de TRIMIX-TRIANGLES et bénéficient de la protection offerte par les lois internationales relatives aux droits d'auteur, marques, brevets, secrets commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle.
4 Contributions des Utilisateurs
En soumettant du contenu sur TRIMIX-TRIANGLES, vous concédez à TRIMIX-TRIANGLES une licence mondiale, non exclusive, gratuite, cessible et transférable d'utiliser, reproduire, distribuer, créer des œuvres dérivées, afficher et exécuter ledit contenu en relation avec le Site et les activités de TRIMIX-TRIANGLES.
5 Protection des Données
Votre utilisation du Site TRIMIX-TRIANGLES est également soumise à notre Politique de Confidentialité, intégrée par référence au présent Contrat. Nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité pour comprendre nos pratiques en matière de collecte, d'utilisation et de divulgation de vos informations personnelles.
6 Exclusion de Garantie
Le Site TRIMIX-TRIANGLES est fourni « en l'état » et « selon disponibilité » sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. TRIMIX-TRIANGLES ne garantit pas que le Site sera exempt d'erreurs, ininterrompu, sécurisé ou dépourvu de virus ou autres éléments nuisibles.
7 Limitation de Responsabilité
En aucune circonstance, TRIMIX-TRIANGLES ne pourra être tenu responsable de dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de toute perte de bénéfices ou de revenus, directe ou indirecte, ni de toute perte de données, d'usage, de clientèle ou d'autres pertes immatérielles résultant de votre accès ou utilisation du Site.
8 Droit Applicable
Le présent Contrat sera régi et interprété conformément aux lois applicables. Tout litige ou procédure découlant de ce Contrat sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.
9 Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions d'Utilisation, n'hésitez pas à nous contacter.